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C-18.1, r. 5 - Règlement sur la reconnaissance d’un film comme film québécois

Article 15
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Texte complet
15. Dans le cas d’un film à épisodes, chaque épisode est reconnu comme film québécois s’il satisfait aux articles 1 et 3 à 14.
D. 2518-83, a. 15; D. 881-92, a. 8.
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